Urbanisme - VÉNÉRIEU

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PLU
Documents concernant le PLU

AAPC : Avis d'appel public à la concurence
CCP : Cahier des clauses particulières
RC : Règlement de consultation

Cabinet en charge de l'étude PLU VENERIEU : AUA Atelier d'Urbanisme et d'Architecture 8 rue Victor Lagrange 69007 Lyon

Vous trouverez en pièce jointe :

Le Compte rendu de la réunion Présentation aux Personnes Publiques Associées
La carte des aléas réalisée par un cabinet spécialisé dans les RISQUES NATURELS GEOTECHNIQUE
Les guides des risques associés à la carte des aléas.

En pièce jointes , vous trouverez également :
- Le rapport de présentation
- L'orientations d'aménagement et de Programmation (OAP 2019)
- Réglement du PLU
- Les documents graphiques ( Zonage + Risques)
- Les Emplacements réservés
- Le projet d'aménagement et de développement durables (PADD 2019)

PLU Pièces Jointes

Avis d_appel public à la concurrence.pdf (PDF - 203.72 kB)

Cahier des clauses particulières.pdf (PDF - 1.06 MB)

Guide des risques 1.pdf (PDF - 143.75 kB)

Guide des risques 2.pdf (PDF - 247.01 kB)

Réglement de consultation.pdf (PDF - 600.98 kB)

Réunion PPA 2015-09-14.pdf (PDF - 23.07 MB)

Vénérieu aleas CAD A0 V2 DEF.pdf (PDF - 37.15 MB)

Rapport de présentation.pdf (PDF - 24.53 MB)

OAP 2019.pdf (PDF - 3.16 MB)

Réglement PLU Vénérieu.pdf (PDF - 1.32 MB)

Risques.pdf (PDF - 9.3 MB)

Zonage.pdf (PDF - 9.15 MB)

Emplacements réservés.pdf (PDF - 246.33 kB)

PADD 2019.pdf (PDF - 3.15 MB)

TA 2024 - Notice à joindre aux permis - .pdf (PDF - 221.17 kB)

Sur cette partie , vous trouverez toutes les annexes concernant le PLU

Annexes Sanitaires
Droit de préemption urbain
Délibérations du conseil municipal
Servitudes d'utilité publiques
Patrimoine archéologique
Zonage d'assainissement
Etude d'aléas
Transport matières dangereuses
Boisements
Captage
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)

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ANNEXES Pièces Jointes

Annexes sanitaires.pdf (PDF - 1.83 MB)

Approbation aléas.pdf (PDF - 36.32 kB)

Arrété périmetre boisements.pdf (PDF - 125.52 kB)

Arrêté Transport matieres dangereuses.pdf (PDF - 23.26 MB)

Captage.pdf (PDF - 911.15 kB)

Carte Transport matieres dangereuses.pdf (PDF - 625.02 kB)

DPU.pdf (PDF - 8.76 MB)

Mise en réserve.pdf (PDF - 153.72 kB)

patrimoine.pdf (PDF - 607.95 kB)

PDIPR.pdf (PDF - 4.44 MB)

périmetre boisements.pdf (PDF - 989.54 kB)

Permis de démolir.pdf (PDF - 53.51 kB)

Plan réseaux assainissement.pdf (PDF - 6.09 MB)

Rapport étude d_aléas.pdf (PDF - 4.37 MB)

Réseau eau potable.pdf (PDF - 5.35 MB)

Servitude 1.pdf (PDF - 97.25 kB)

Servitude 2.pdf (PDF - 8.97 MB)

ZA.pdf (PDF - 59.96 MB)

Formulaire 13409*15 : Demande de permis de construire (autre que portant sur une maison individuelle ou ses annexes) comprenant ou non des démolitions https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R20835

Formulaire 13406*15 : Demande de permis de construire pour une maison individuelle et/ou ses annexes comprenant ou non des démolitions (PCMI) https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11637

Formulaire 16700*01 : Demande de modification d’une autorisation délivrée en cours de validité ou de régularisation https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R70975

Formulaire 16701*01 : Demande de transfert d’une autorisation d’urbanisme délivrée en cours de validité https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R2034

Formulaire 16702*01 : Déclaration préalable portant sur des constructions et travaux non soumis à permis de construire https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R11646

Formulaire 16703*01 : Déclaration préalable portant sur des installations et aménagements non soumis à permis d’aménager https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R70995

Formulaire 16297*03 : Demande de permis d’aménager https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R21378

Formulaire n° 13405*13 : Demande de permis de démolir https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1980

Formulaire 13410*12 : Demande de certificat d’urbanisme https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1970

Formulaire n° 13407*10 : Déclaration d’ouverture de chantier https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1976

Formulaire n° 13408*12 : Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R1978

Par ailleurs, l’obligation pour les personnes morales de déposer leurs demandes d’autorisation d’urbanisme par voie dématérialisée est entrée en vigueur (décret n° 2024-1043 du 18 novembre 2024).