PLU
Documents concernant le PLU
AAPC : Avis d'appel public à la concurence
CCP : Cahier des clauses particulières
RC : Règlement de consultation
PROCESSUS PLU
28/08/2014 Vote du démarrage par le conseil municipal
10/10/2014 Publication de l’AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : MISSION DE REALISATION DE PLU
21/11/2014 Date limite de réception des offres
22/12/2014 Audition les candidats et choix du prestataire
Les prestataires choisis sont le cabinet AUA (atelier d'urbanisme et d'archtecture) LYON et le bureau d'étude CESAM (environnement) FRAISSES
Février 2015 Date de début des prestations : Le Diagnostique (environ 6 mois de travail)
Cabinet en charge de l'étude PLU VENERIEU : AUA Atelier d'Urbanisme et d'Architecture 8 rue Victor Lagrange 69007 Lyon
En PJ
Le Compte rendu de la réunion Présentation aux Personnes Publiques Associées
La carte des aléas réalisée par un cabinet spécialisé dans les RISQUES NATURELS GEOTECHNIQUE
Les guides des risques associés à la carte des aléas.
En pièce jointes , vous trouverez également :
- Le rapport de présentation
- L'orientations d'aménagement et de Programmation (OAP 2019)
- Réglement du PLU
- Les documents graphiques ( Zonage + Risques)
- Les Emplacements réservés
- Le projet d'aménagement et de développement durables (PADD 2019)
PLU Pièces Jointes
file_downloadAvis d_appel public à la concurrence.pdf (PDF - 203.72 kB)
file_downloadCahier des clauses particulières.pdf (PDF - 1.06 MB)
file_downloadGuide des risques 1.pdf (PDF - 143.75 kB)
file_downloadGuide des risques 2.pdf (PDF - 247.01 kB)
file_downloadRéglement de consultation.pdf (PDF - 600.98 kB)
file_downloadRéunion PPA 2015-09-14.pdf (PDF - 23.07 MB)
file_downloadVénérieu aleas CAD A0 V2 DEF.pdf (PDF - 37.15 MB)
file_downloadRapport de présentation.pdf (PDF - 24.53 MB)
file_downloadOAP 2019.pdf (PDF - 3.16 MB)
file_downloadRéglement PLU Vénérieu.pdf (PDF - 1.32 MB)
file_downloadRisques.pdf (PDF - 9.3 MB)
file_downloadZonage.pdf (PDF - 9.15 MB)
Sur cette partie , vous trouverez toutes les annexes concernant le PLU
Annexes Sanitaires
Droit de préemption urbain
Délibérations du conseil municipal
Servitudes d'utilité publiques
Patrimoine archéologique
Zonage d'assainissement
Etude d'aléas
Transport matières dangereuses
Boisements
Captage
Plan départemental des itinéraires de promenade et de randonnée (PDIPR)
ANNEXES Pièces Jointes
file_downloadAnnexes sanitaires.pdf (PDF - 1.83 MB)
file_downloadApprobation aléas.pdf (PDF - 36.32 kB)
file_downloadArrété périmetre boisements.pdf (PDF - 125.52 kB)
file_downloadArrêté Transport matieres dangereuses.pdf (PDF - 23.26 MB)
file_downloadCaptage.pdf (PDF - 911.15 kB)
file_downloadCarte Transport matieres dangereuses.pdf (PDF - 625.02 kB)
file_downloadDPU.pdf (PDF - 8.76 MB)
file_downloadMise en réserve.pdf (PDF - 153.72 kB)
file_downloadpatrimoine.pdf (PDF - 607.95 kB)
file_downloadPDIPR.pdf (PDF - 4.44 MB)
file_downloadpérimetre boisements.pdf (PDF - 989.54 kB)
file_downloadPermis de démolir.pdf (PDF - 53.51 kB)
file_downloadPlan réseaux assainissement.pdf (PDF - 6.09 MB)
file_downloadRapport étude d_aléas.pdf (PDF - 4.37 MB)
file_downloadRéseau eau potable.pdf (PDF - 5.35 MB)
file_downloadServitude 1.pdf (PDF - 97.25 kB)
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