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PLU
Documents concernant le PLU


AAPC : Avis d'appel public à la concurence
CCP : Cahier des clauses particulières
RC : Règlement de consultation

PROCESSUS PLU
28/08/2014         Vote du démarrage  par le conseil municipal
10/10/2014         Publication de l’AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : MISSION DE REALISATION DE PLU
21/11/2014         Date limite de réception des offres
22/12/2014         Audition les candidats et choix du prestataire

Les prestataires choisis sont le cabinet AUA (atelier d'urbanisme et d'archtecture) LYON et le bureau d'étude CESAM (environnement) FRAISSES
Février 2015       Date de début des prestations : Le Diagnostique (environ 6 mois de travail)
Cabinet en charge de l'étude PLU VENERIEU : AUA Atelier d'Urbanisme et d'Architecture 8 rue Victor Lagrange 69007 Lyon
 En PJ
Le Compte rendu de la réunion Présentation aux Personnes Publiques Associées
La carte des aléas réalisée par un cabinet spécialisé dans les RISQUES NATURELS GEOTECHNIQUE
Les guides des risques associés à la carte des aléas.

En pièce jointes , vous trouverez également :
- Le rapport de présentation 
- L'orientations d'aménagement et de Programmation (OAP 2019)
- Réglement du PLU
- Les documents graphiques ( Zonage + Risques)
- Les Emplacements réservés 
- Le projet d'aménagement et de développement durables (PADD 2019)